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Commissions du conseil

Commission Avoriaz, aménagement unité touristique nouvelle (UTN)

Commission AvoriazCommission AVORIAZ

Vice-président : Michel RICHARD
Membres : Patrick BEARD, Gérard BERGER, Fanny BRULEBOIS, Michel COQUILLARD, Sophie DION, Joseph ECOEUR et Lucien RASTELLO.

La commission d’Avoriaz est en charge de tout ce qui est spécifique à la station d’altitude (son fonctionnement, les particularités liées à la station piétonne comme l’accueil, le transport, la circulation) et gère au quotidien les relations avec l’office de tourisme d’Avoriaz.
Elle est chargée de superviser le travail du personnel technique communal, entre autre avec l’office de tourisme lors de ses interventions dans le cadre des grands événements ou de la mise en place des équipements de loisirs avant le début de la saison :préparation de la piscine, des tennis, montage de la patinoire, pose des filets de protection dans les rues,.... Elle assure ainsi le rôle d’interlocuteur privilégié avec sa population permanente, ses propriétaires et ses socioprofessionnels. Elle veille également aux conditions de sécurité des biens et des personnes présents sur la station tout en étant force de propositions pour les investissements communaux sur la station.
La commission participe aux réunions qui traitent des gros dossiers d’actualité que sont les négociations avec l’aménageur pour l’UTN (Unité Touristique Nouvelle), les rétrocessions des équipements publics (ascenseurs publics et équipements sportifs) et les conventions avec le gestionnaire du domaine skiable, notamment dans le cadre du Plan Neige (équipement du domaine skiable) qui sera repris en parallèle au dossier UTN.

 

Commission de l'urbanisme

Commission URBANISME

Vice-président : Ernest GAYDON
Membres : José BAUD, Georges GEYDET et Gaël MUFFAT.

La commission se réunit tous les jeudis matin pour prendre connaissance de l’ensemble des dossiers déposés pendant la semaine écoulée. Les permis de construire et les certificats d’urbanisme opérationnels sont examinés par la commission mais instruits par la DDE (Direction Départementale de l’Equipement) à Thonon qui prépare les arrêtés. Les déclarations préalables (ex : déclaration de travaux) et les certificats d’urbanisme d’information sont instruits en mairie. La récente réforme du permis de construire (octobre 2007) a modifié les pièces à joindre au dossier ainsi que les délais d’instruction. En ce qui concerne le Plan local d’Urbanisme approuvé le 29 février dernier, les nombreux recours adressés en mairie sont en cours d’examen par la commission qui statuera sur leurs demandes..
Rappelons que le PLU organise l’espace sur le territoire d’une commune pour les années à venir. Il prend en compte et affiche les politiques supra communales et notamment celles de l’Etat (comme la Loi Montagne), les servitudes d’utilité publique, les projets d’intérêt général, les schémas directeurs,… Il limite, accompagne ou suscite l’essor de chaque secteur de la commune par un plan d’organisation de l’espace, traduisant les enjeux et la politique communale. Le PLU comprend un plan de zonage où sont définies les zones "urbaines", immédiatement constructibles (UA, UB, UC) et les zones naturelles, à urbanisation future NA, ou à préserver ND. Il comprend également le règlement correspondant à chacune de ces zones. Un PLU peut être soit modifié (pour des aménagements mineurs) soit révisé (procédure plus lourde).

 

Commission travaux, voirie, ateliers municipaux

Commission TRAVAUX & VOIRIECommission TRAVAUX & VOIRIE

Vice-président : Gilbert PEILLEX
Membres : José BAUD, Ernest GAYDON, Georges GEYDET et Isabelle PINARD.

De manière générale, la commission a souhaité améliorer deux points :
- ouvrir plus largement la concertation avec la population : elle a notamment mis en place une "fiche-travaux", un formulaire disponible en mairie pour que chacun puisse signaler des travaux d’entretien courant mais aussi faire des suggestions pour des travaux ou projets de plus grande importance.
- avoir une vision sur plusieurs années des travaux à engager : la commission ne souhaite engager des études que si le projet est mûr et a toutes les chances de voir le jour. Ce temps de la réflexion préalable permettra également de mettre en place un programme pluriannuel pour les travaux comme pour leur financement.

La commission se réunit tous les mercredis après-midi.
Le premier gros dossier qu’elle aura à traiter est celui de la chaufferie-bois qui permettra de desservir les bâtiments communaux (bibliothèque, mairie, salle d’expositions, groupe scolaire, les Floralies, Palais des Sports,…). Le projet est en cours de finalisation et l’implantation définitive sera prochainement arrêtée.
Les travaux devraient commencer en 2009 pour une mise en service prévue fin 2009. La commission envisage également de faire porter ses efforts sur l’amélioration de la voirie communale sur Morzine et Avoriaz.
Pour le service des eaux, les gros travaux de sécurisation arrivant à terme (avec entre autre de nouveaux réservoirs), les travaux porteront sur le renouvellement des canalisations de manière à conserver le rendement actuel du réseau communal.

 

Commission des finances

Commission Finances
Commission FINANCES

Vice-président : Lucien RASTELLO
Membres : Jean-François BERGER, Lionel GAYMARD,Odile MULLER et Michel RICHARD

La commission des finances a un rôle central vis-à-vis des autres commissions. En effet, un nombre très important des décisions prises a une incidence financière qu'il convient de
prévoir.
Sa mission d’analyse prospective permet d’envisager les investissements futurs dans un programme pluriannuel des investissements. Elle a donc pour fonction :
- la préparation des 8 budgets et leur suivi, l’intégrationdes demandes complémentaires des services et des élus,
- l’analyse financière rétrospective et prospective, le suivi et le bilan par activité grâce à de nombreux tableaux de bord,
- la validation des emprunts,
- l’élaboration des tarifs en lien avec les coûts des services (loisirs, divers, repas …) ou en rapport avec les nécessaires équilibres (eau et assainissement),
- l’étude des dossiers d’attribution des subventions aux associations bénéficiaires,
- la recherche d'économies et de recettes nouvelles,
- et d’une manière générale, la validation de tout projet ou décision ayant un impact financier sur le budget communal.

 

Délégations aux associations et Organismes associés, Commissions intercommunales

SIVoM de la Vallée d’Aulps

Ce syndicat à la carte a comme compétence obligatoire l’assainissement individuel et pour Morzine-Avoriaz, comme compétences optionnelles : la collecte, le traitement et le tri des déchets (ordures ménagères et tri sélectif), l’assainissement collectif des eaux usées station d’épuration), l’aménagement des rives des cours d’eau, la réhabilitation des décharges (Le Couard), les études globales du potentiel de la ressource en eau et le schéma directeur d’alimentation en eau potable.

Président : Gérard BERGER
Membres titulaires : Jean-François BERGER, Odile MULLER, Michel RICHARD.
Membre suppléant : Gilbert PEILLEX


Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Chablais (SIAC)

Le syndicat a pour mission la conception, le pilotage et la coordination des actions pour l’aménagement et le développement du Chablais. Divers dossiers sont pilotés par le SIAC : le Contrat de Développement Rhône-Alpes du Chablais CDRA), le schéma multimodal de déplacements et de transports, la réalisation des infrastructures routières nécessaires au désenclavement, le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT).
Le SIAC regroupe 6 EPCI et 5 communes (dont celle de Morzine-Avoriaz), soit 62 communes totalisant près de 112 000 habitants en 2005.

Membres titulaires : Gérard BERGER, Lucien RASTELLO et Gilles RULLAND.
Membre suppléant : Hélène RICHARD


Etablissements Publics de Coopération Intercommunal (EPCI)

La commune de Morzine-Avoriaz est également représentée au sein de divers organismes, structures intercommunales (EPCI), structures paritaires et associatives. Le maire ou des élus ont été nommés pour y représenter les intérêts de Morzine-Avoriaz.

 

Syndicat intercommunal du collège Henri Corbet

Ce syndicat a pour mission de gérer les transports scolaires des élèves du collège et des écoles du canton et le gymnase de Saint Jean d’Aulps dont il est propriétaire. Les communes membres sont : Morzine-Avoriaz, Les Gets, Montriond, Essert Romand, La Côte d’Arbroz, St Jean d’Aulps, Le Biot, La Baume, La Vernaz, Seytroux.

Membres titulaires : Odile MULLER (viceprésidente), Martine PHILIPP, Gisèle RICHARD.


Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie

Sa compétence est l’acquisition foncière ou immobilière en vue de constituer des réserves foncières ou de réaliser des actions ou opérations d’aménagement. C’est un outil indispensable à la commune pour programmer des investissements fonciers en matière de logements, équipements publics, développement économique et protection de l’environnement.

Membre titulaire : Lucien RASTELLO
Membre suppléant : Guy PERNET


Office de Tourisme de Morzine

Ses missions sont l’accueil et l’information du public, la promotion de l’image de Morzine, l’animation et le soutien aux grands événements de Morzine.

Membres titulaires : Patrick BEARD, Michel COQUILLARD, Joseph ECOEUR et Gisèle RICHARD.


Office de Tourisme d’Avoriaz

Ses missions sont identiques à celles de l’office de tourisme de Morzine avec en plus, la gestion de certains équipements de loisirs : piscine, golf, remise en forme,…

Membres titulaires : Michel COQUILLARD, Joseph ECOEUR, Martine PHILIPP et Michel RICHARD.


SYANE (Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numériques - ex-SELEQ 74)

Le SELEQ 74 (Syndicat d’ELectricité des énergies et EQuipements de la Haute-Savoie) est une structure départementale qui a pour principal objet d’organiser le bon fonctionnement de la distribution publique d’électricité. Renforcement, extension et enfouissement de réseaux sont ses principales missions avec les interventions sur le réseau d’éclairage public.
Le SELEQ perçoit des redevances d’EDF et les redistribue aux communes sous forme de subventions en complément de la participation communale pour la réalisation de travaux.

Membre titulaire : Gilbert PEILLEX

 

Comité National d'Action Sociale (CNAS)

Depuis 2007, les communes ont obligation de proposer à leur personnel des prestations d’action sociale selon les vœux des bénéficiaires afin de rester au plus proche des besoins des agents : prime de naissance, mariage, décès, aides au séjour des enfants en classe de mer, à la scolarité, prêt d'honneur,…

Membre titulaire : Martine PHILIPP

 

Comité Technique Paritaire (CTP)

La loi impose qu'un comité technique paritaire soit créé dans chaque collectivité employant au moins cinquante agents ce qui est le cas de Morzine. Le comité technique paritaire est un organe de gestion des ressources humaines de la commune. Il a pour but l'organisation et le fonctionnement des services, les conditions de travail, l’hygiène et la sécurité au travail, les règles statutaires,…

Membres titulaires : Odile MULLER, Martine PHILIPP et Lucien RASTELLO.
Membre suppléant : Michel RICHARD.


Conseil d'Administration du SDIS

Le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) est un établissement départemental administratif public composé de sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et de personnels administratifs et techniques. Il est placé sous la double autorité du Président du Conseil d’Administration et du Préfet. En Haute-Savoie, il comporte 121 centres d’Incendie et de Secours (dont ceux de Morzine et d’Avoriaz) qui assurent les interventions de secours et de lutte contre l’incendie.

 


Association Internationale du Tour des Dents Blanches

Le Tour des Dents Blanches est un sentier de randonnée reliant Champéry, Samoëns, Sixt et Morzine par les sommets. L'Association Internationale du Tour des Dents Blanches (AITDB) créée en 1993 fédère les communes, offices de tourisme, bureaux de la montagne, associations de gestion de gîtes et refuges situés sur l’itinéraire. Elle a vocation à promouvoir ce sentier de randonnée, le patrimoine et l’histoire des territoires traversés.
Membre titulaire : Michel COQUILLARD
Membre suppléant : Gilles RULLAND.


Société Anonyme d’Economie Mixte de Morzine-Avoriaz

La SAEM est l’ancienne SEM de Nyon. Ses statuts ont dernièrement été modifiés afin de lui permettre à l’avenir de pouvoir éventuellement gérer des équipements ou événements touristiques ou sportifs.

Membres titulaires : Joseph ECOEUR, Gérard BERGER (Président), Sophie DION, Ernest GAYDON, Gaël MUFFAT, Odile MULLER, Gilbert PEILLEX, Michel RICHARD et
Michel COQUILLARD.


Association Foncière Pastorale de la Vallée de la Manche

L’Association Foncière Pastorale autorisée est constituée par les propriétaires des terrains à destination pastorale ou agricole et des terrains boisés ou à boiser sur le périmètre concerné, en vue d’exploiter ou de faire exploiter des terrains à destination pastorale ou agricole et de gérer des terres à vocation forestière.

Membres titulaires : Gilles RULLAND (Président), Ernest GAYDON et Guy PERNET.


GAL du Chablais

Le GAL du Chablais met en œuvre la procédure européenne de développement local LEADER+ pour les projets communs aux communes adhérentes. Un premier programme se termine et un second est en cours de candidature sur les thèmes de la géologie, l’agriculture, la forêt et l’environnement...

 


EHPAD de la Vallée d’Aulps

Situé à l’entrée de Saint Jean d’Aulps, l’Ehpad (Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes) accueille les personnes âgées autonomes ou souffrant de diverses dépendances (Alzheimer, Parkinson,…). L’établissement compte actuellement 40 lits mais un projet en cours permettrait de porter cette capacité à 60 lits.

Membre titulaire : Martine Philipp (présidente du Conseil d’Administration) et Lionel Gaymard.

 

Comité de Bassins des Dranses et de l’Est lémanique

Ce comité formé en décembre dernier, est intégré au SIAC ; il a pour objet de protéger la ressource en eau des Dranses et de l'est lémanique.

Membre titulaire : Gilbert PEILLEX.
Membre suppléant : Michel RIChARD.

 
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